Y a-t-il une limitation du nombre de chats ?

Voilà une question que je me pose depuis belle lurette.
C'est d'ailleurs une raison qui m'a toujours fait tiquer quand à l'identification de mes chats.
Car bien que n'ayant aucunement l'intention de faire un élevage clandestin (d'ailleurs ce serait dur avec des chats stérilisés... ), j'ai toujours eus peur de me faire taper sur les doigts un jour....

J'ai lu dans un autre post qu'il y a une loi qui limite à neuf le nombre de chiens par foyer (je pensais à tort que c'était 10, comme quoi...) pour un particulier sans quoi il faut se déclarer comme élevage.
Existe-t-il également une loi restreignant le nombre de chats ?

J'essaie de trouver l'info sur internet mais pour l'instant je ne trouve rien.

Merci d'avance.

Non, il n'y a pas de loi pour les chats. Cependant, si plainte d'un voisin ou autre, la DSV peut passer , et si milieu trop confidentiel, ou jugé malsain pour les matous, peut les retirer et les placer en refuge.

N'importe qui peut demander à la DSV de son département de passer pour maltraitance, pour surnombre si trop de bruits, etc.. voilà comment , nous assos, récupérons de gros sos parfois car des gens entassent bp d'animaux dans des apparts confinés par ex. ce qui géne sans dire le voisinage, mais surtout est malsain pour l'animal.

Pour les chiens, la régle est plus stricte.
Pour les refuges, idem ,que nous soyons chats ou chiens, il y a des normes à respecter.

OK merci Isa.

Bon alors, je ne pense pas avoir quelque chose à craindre, parce que si les services vétérinaires considèrent que 9 chats dans une maison avec un accès libre au jardin, des dodos où bon leur semble, des canapés exclusivement réservés aux 2 chiens, des caresses à la demande, tous soins vétérinaires nécessaires, des croquettes Royal Canin et du thon tous les 3, 4 jours c'est de la maltraitance, alors j'en connais pas beaucoup qui auraient droit à avoir des chats !!! :rire_008:

Plus sérieux, je suis rassurée, merci, je craignais que l'on me reproche à cause des tatouages, un jour d'avoir trop de chats.
Plus d'inquiétude à présent, merci de l'info.

non, au contraire, l'identification étant aujourd'hui obligatoire pour tous les animaux domestiques ( chats et chiens), je ne parle pas des furets, des souris, des piafs et des poissons... :Cat238: :Cat238: mais on ne peut rien te dire. Les seuls petits désagréments qui arrivent parfois, sont quand un des chats va squatter chez un voisin qui laisse sa chambre s'aérer et retrouve un chat sur son lit en train de faire bronzette.

Nous avons eu un jour une plainte de ce style qui est arrivée au refuge, nous avons prévenu la propriétaire qu'il fallait absolumment qu'elle trouve une solution car le voisin voulait appeler la fourrière. Et si pas de solution trouvée, nous nous étions mis d'accord avec le dit voisin pour aller chercher la puce plutôt que de l'envoyer à la mort. Cette femme s'en fichait éperdument de sa louloute, elle la laissait dehors tout le temps, la louloute allait squatter à droite à gauche, du coup un jour le voisin nous a rappelé. Nous avons nassé la puce, avons appelé la proprio qui nous a dit qu'on pouvait la garder, rien à fiche.
Elle était très belle, elle a trouvé de suite une autre famille, avec cette fois de l'amour, et de l'attention, et la puce s'est avérée être très casanière une fois dans une famille aimante... comme quoi, parfois....

Tout cela pour dire, que tant qu'un voisin ne dit rien, il ne peut rien arriver . Les surnombres d'animaux sont souvent dénoncés car les odeurs deviennent vite pestidentielles, ainsi que le bruit. On ne peut empêcher les chiens d'aboyer et les chats de miauler, faut bien qu'ils causent eux aussi...

Tu sais Isa, chacun a sa façon de penser.
Je ne parle pas de la femme dont tu parles, s'il elle se moquait du fait qu'on lui reprenne sa chatte, elle ne devait pas l'aimer beaucoup.
Mais de mon côté, j'aime les animaux en liberté. Je te garantie que j'aime mes chats, je me couperai moi-même un bras si ça pouvait en sauver un, ce sont mes gosses, du style quand je suis seule en voiture et que quelqu'un risque de me rentrer dedans je reste calme, par contre si on me fait ça alors que j'ai un chat dans la voiture je vois rouge :chatnoir: , une fois comme ça j'en ai refroidit un qui voulait me couper la route dans un rond-point, il aurait pu rentrer dans la portière derrière laquelle j'avais un chat, je peux te dire que rien qu'à mon regard rempli de menaces il a fait une tête déconfite !!! :affraid:
Mais autant j'aime mes chats, autant j'aime les voir libres. S'ils vont chez le voisin, j'y peux trop rien, vas-t-en expliquer à un chat qu'il ne faut pas aller chez le voisin ! Si le voisin dit quelque chose, il risque d'avoir affaire à moi, s'il menace mes chats je saurais bien répliquer aussi !
Pour éviter au maximum ce genres d'individus, quand on recherchait une maison, dès qu'on repérait une maison intéressante, on prenait des renseignements sur les voisins, on s'est assuré avant d'acheter la maison que tous avaient des animaux et ne viendraient donc pas nous reprocher quelque chose. Après, une maison peut se vendre et changer de voisins, mais les nouveaux arriveront dans un quartier où nous avons tous des animaux, ils n'auront qu'à fermer leur bouche sinon il sera seul contre tous.
De même que j'admets les chiens laissés libres du moment qu'ils ne sont pas méchants bien sûr. Dans mon quartier il y a un chien qui est tout le temps dehors devant chez lui, mais il n'est pas méchant, ni pour les humains, ni pour les autres chiens, ni pour les chats. Il ne fait de tord à personne.
Si tu vas par là, tu sais à la campagne tu peux retrouver tout un tas d'animaux chez toi : sans compter les araignées, et autres insectes, tu peux retrouver dans ta maison des lézards, quelque fois des serpents (mais heureusement c'est rare), perso j'ai droit dans mon coin aux scorpions, des souris et rats pour ceux qui n'ont pas de chat, des oiseaux...etc... Et alors là, pour les animaux de la nature, les gens, ils portent plainte contre qui ? Dame nature ?????
Je comprends à la limite quand le chat fait du mal, expl : pipi dans la maison ou casse d'objets, mais après il faut savoir ce que l'on veut : vivre à la campagne ou vivre à la ville au 10ème étage ?
Si les gens sont vraiment dérangés par un animal qui rentre dans leur maison, ils peuvent toujours placer des clotûres infranchissables (hauts murs ou clotûre électrique).
Personnellement, je n'aime pas les araignées (excepté les faucheux que je sais innofensifs) ni les scorpions, pourtant il y en a qui rentrent dans ma maison, en particulier les scorpions au début qu'on y était on en retrouvait un tous les jours, maintenant ça va mieux, mais que veux-tu y faire ? On fait avec, on le savait en s'installant ici que dans le coin il y a des scorpions, on les évacue de la maison point final.

ouf... des scorpions... faites gaffe quand même.. mon père qui a vécu enfant dans l'hérault ( à Clrmont l'hérault) avait des scorpions chez lui aussi, sous les oreillers, dans les draps, etc.. une fois , il a été piqué, fièvre de cheval pendant une 10ène de jours.
Là franchement, ici, il y aurait ça... que je part en courant.

Tu me diras, j'ai bien eu une super crise de palu à Barcelone, j'habitais près de l'aéroport... j'ai cru mourir.. je ne suis pas gnagna mais là, franchement , j'ai cru y passer... :haha-rire-395: ça a duré 3 jours, les toubibs sont habitués.

Après j'ai chopé le palu en Chine, mais là, c'est autre chose.

je comprend ce que tu dis... je suis une fille de la campagne ... et je rêve d'y revenir un jour.
Le souci, n'est pas toi, c'est un souci général... quand un chat pénétre dans une propriété, mieux vaut qu'il soit bien accepté, car il peut y avoir souci. Attention , pas maltraitance, car là, le voisin serait en tort, mais souci de plainte par le dit voisin.

Je te dis, on connait le problème. Heureusement , les gens sont quand même en ville relativement intelligents et arrivent à comprendre, et à faire le nécessaire pour éviter aux squatteurs (les loulous) de rentrer chez eux.

Le cas cité ci dessus est rare Depuis que je suis bénévole, c'est la seule fois que cela est arrivé.

Alors, imagines-toi bien que concernant les scorpions, j'ai pris mes renseignements !!!
Pas pour moi, pour les chats !!! :rire_008: Leur vie passe avant la mienne, moi je peux crever, tant que eux sont en bonne santé... :36115:

Les scorpions que nous avons dans la région, des scorpions noirs ne sont pas dangereux, au pire, m'a bien assuré le vétérinaire, si un chat se fait piquer, il aura une bonne fièvre un jour ou deux mais en principe cela fait comme une grosse piqûre de guêpe m'a-t-il affirmé.
Je redoutais ces scorpions surtout pour Cody, la nuit je me réveillais d'un bon quand j'entendais sa patte frotter un carton, c'est qu'il jouait avec un scorpions. :pfff: Oui, je sais, Cody est un peu bé-bête ! :cavapas:
Au bout d'un mois ou deux, cette manie lui a passé, OUF !
Le véto m'a dit qu'un chat se ferait piquer une fois et puis il comprendrait, mais pour le cas de Cody il aurait fallu trois fois pour qu'il comprenne.... Enfin, je n'ai pas eus connaissance qu'un de mes chats se soit fait piquer et je peux t'assurer que les deux premiers mois où l'on a vécu ici, je les inspecter tous les soirs voir s'ils ne s'étaient pas fait piquer.
Après c'est comme tout, on est pas non plus en Amazonie, les scorpions étaient dans la maison surtout au début car la maison est restée vide 3 ou 4 mois (on a eu des soucis du côté d'un intervenant du vendeur qui ont retardé la vente), après les petites bestioles ont compris qu'on envahissait la maison et elles sont parties. Désormais, on retrouve des scorpions dans le garage de temps à autres mais rien de dramatique (on est à la campagne...).
Au début, on retroussait entièrement les draps avant de se coucher, on secouait vivement les habits avant de les mettre et puis peu à peu, ça allait mieux.
Bon, faut avouer aussi (désolée) que j'autorise mon mari à tuer les scorpions quand on en trouve à cause du danger potentiel. Mais s'il n'est pas là, comme je n'ai pas le courage de tuer une bête si minuscule soit-elle (je redoute les foudres du Dalaï Lama , je veux pas aller en enfer), je me contente d'amener le scorpions très loin de la maison (au fond du chemin de la rue en principe , "vas chez les voisins, pas chez moi !").
Par contre, hormis les guêpes (mais pas les abeilles !), les frelons et autres bêtes qui piquent, il est formellement interdit de tuer une bête chez moi !!!! Les araignées doivent être sorties délicatement dans une boîte, sauf les faucheux que l'on sait innofensifs, pour eux, droit de séjour d'une semaine en hiver (on a pas le droit d'expulser en hiver , après ce délai le séjour est autorisé dans le garage ou la véranda si je les revoie) et expédition délicate à la main aux beaux jours ! :haha-rire-395:
:ihhihi: Je suis un peu bizarre pour certains mais j'aime à respecter tout être vivant, nous nous sommes déjà approprié la terre (et de quel droit finalement ? pourquoi cette terre n'appartiendrait-elle pas aux animaux ?) alors on respecte les animaux.


Mais je savais pas Isa, que l'on pouvait choper le paludisme rien qu'en vivant près d'un aéroport ! Comme quoi, on en apprend tous les jours.

ben si, j'en ai fait la dure expérience... pff...

encore un point commun, moi aussi, suis neuneu pour certains, car j'ai comme toi une boite et une feuille cartonnée pour sortir tout animal indésirable de la maison... :Cat238:

ici non plus, on ne tue pas. Sauf les moustiques en été, qui sont interdit d'entrée dans la chambre par une prise, c'est à leurs risques et périls... :Cat238: sinon, tu te lèves le matin croyant avoir la varicelle tant tu es boutonneux...

On vit la même chose avec les moustiques.
C'est bien le problème des régions du sud, mais que veux-tu, on peut pas tout avoir, on a le soleil, la chaleur en été avec les moustiques !
Ah pour sûr que le pépère en Alsace, la mère michèle en Bretagne et d'autres ailleurs, ils doivent pas en avoir beaucoup eux des moustiques, mais aussi ils gardent la laine en été !!! :rire_008:
Mais c'est vrai que maintenant avec ces prises, c'est vachement efficace, je sais pas si c'est bien écolo (j'aurais des doutes) mais qu'est-ce que c'est efficace !!! Merci au génie qui a inventé ça !

va falloir se reposer la question car hier on m'a dit qu'il y avait une loi limitant le nombre de chats. Voir peut cote DSV...

Ben c'est vrai que si tu as 50 chats dans un F2 comme j'en connais qui ont... à ce compte là, c'est de l'irresponsabilité ! Mais il reste à savoir à quel nombre c'est limité. Il faut tout de même que l'animal ai son espace...

Bonjour,ma voisine cherche absolument à me faire partir de mon quartier j'ai 7 chats (et un jardin ou ils s'ébattent en toute liberté )et ce sont des gens qui ne supportent pas les animaux ,elle s'attaque à mon seul point faible mes chats ,elle rale parce qu'ils vont dans sa cour ,ce ne sont pas des vagabonds au moindre bruit ils rappliquent à la maison en courant ,elle les accuse de tout les maux alors qu'il y a énormément de chats dans le quartier mais seuls les miens la dérange .A-t-elle une quelconque possiblité de me les faire enlever? merci de vos réponses je n'en dors plus de la nuit !

non,. il n'y a pas de limitation légalement bien que... si nuisance déclarée par le voisinage, le nombre de chats peut ètre décidé via voie judiciare si le malentendu va jusque là.

Premiere question, tes loulous sont ils tous identifiés ? ceci est très important car cela les protége de l'empoisonnement, de la maltraitance ( car si avérée , plainte contre X peut etre posée) et surtout de l'euthanasie en cas de l'enlevement via la fourriere ou autre associaition.

Le voisinage peut se plaindre auprès d'un organisme habilité à enlever les chats si ceux ci rentrent dans leur jardin ou leur maison. Dans ce cas précis, l'asso ou la fourriere t'appellera si le chat est identifié et te fera part du malentendu et de la gène occasionnée auprès des voisins. Si pas identifiés, c'est un grand danger car l'organisme ne saura pas à qui appartient le ou les chats, ils auront si en fourriere un temps limite de vie à minimum une semaine ( ou plus, cela dépend des fourrieres et de la place qu'ils ont). UN CHAT NON IDENTIFIÉ EST CONSIDÉRÉ COMME CHAT ERRANT , DONC N'A AUCUNE PROTECTION.

Il faut en tenir compte, meme si tes loulous ne sont pas des chats errants, meme si identifiés, si ils génent le voisinage, il faut faire en sorte que cela ne se reproduise pas...
soit par entente cordiale avec le voisinage soit en enfermant les loulous.

Donc pour résumer, le voisinage peut dans un premier temps faire enlever un ou plusieurs chats via la fourriere ou une asso. Si tes chats sont identifiés, ils ne risquent rien, tu les récupèreras avec conseil de les enfermer ou de trouver un accord à l'amiable avec les voisins.
Si cela n'aboutit pas, le dossier peut arriver en justice, et c'est la cours d'appel qui décidera du nombre de chats que tu peux détenir ainsi que la possibilité ou pas de vagabondages dans les jardins voisins. C'est au juger que cela se fait, selon les critères de gènes .

Isa a écrit:

Pour les chiens, la régle est plus stricte.

Oui sait plus stricte sur le nombre de chiens fixé à 9 (sans installation particulière à respecter) que tu sois locataire ou propriétaire ne change rien hormis que si tu es proprio tu ne pourras pas être expulsée.

Mais pour autant et même sans gène occasionnée à tes voisins, le simple fait de posséder 1 chien de plus que le nombre autorisé peut, s'il y a signalement à la DSV et contrôle de sa part, t'obliger à placer un chien pour revenir au nombre de chiens fixé par le Code Rural.

Si tu as 12 chiens, c'est donc 3 en trop. Si ton voisin apprend qui il faut contacter (DSV) et leur envoie un courrier, la DSV peut se pointer chez toi et là .... prépare toi au pire. Soit le contrôleur est cool et de demande de mieux maîtriser tes chiens afin qu'aucune gène ne perturbe ton voisinage soit il te donne un délai pour placer 3 chiens.

Par expérience car je fréquente les forums canins, ils sont rarement cool avec les particuliers. On aimerait par contre que cette administration qu'est la DSV soit aussi dure envers les éleveurs véreux, qu'elle couvre régulièrement y compris lorsque la législation n'est pas appliquée au mépris du bien-être des chiens.

un scandale récent :http://www.ladepeche.fr/article/2009/02/11/546934-monflanquin-la-spa-intervient-dans-un-chenil-suspect.html

là ce sont des dizaines et des dizaines de chiens détenus illégalement et çà passe pour la DSV.

Un particulier a 1 ou 3 chiens de trop c'est placement des animaux d'office. C'est comme çà que çà se passe en France. 2 poids 2 mesures !!!

et c'est le comble car quand on contacte la DSV pour dénoncer des mouroirs à chats par ex... personne ne se déplace... va comprendre...

100% d'accore avec toi

je parcours ce post et... il n'existe dans le code rural aucune limitation du nombre de chats pouvant être détenus par un particulier, ni d'ailleurs du nombre de chiens! les 9 c'est de la légende...
en revanche, voir si le Réglement sanitaire départemental (RSD) dit quelque chose sur le nombre, en principe non, cela restreindrait les libertés accordées par le code rural
l'histoire des 9 chiens c'est pour les professionnels, et c'est du déclaratif (de 10 à 49)
à partir de 50 chiens, c'est autorisation obligatoire, on tombe dans la réglementation des installations classées.
la seule limite pour un particulier c'est juste ne pas gêner le voisinage (bruit, odeur, problèmes sanitaires)
le RSD c'est le maire qui le fait appliquer, pas le préfet donc pas la DDPP (ex DSV)
les services abusent de la méconnnaissance que les personnes ont des textes (ou ne les connaissent pas eux-mêmes!)

par ailleurs, j'adore les chats, j'en ai pas mal (LOL), mais je veille strictement à ce qu'ils n'aillent pas "vagabonder" dans les jardins des voisins...Je comprends tout à fait que les autres ne partagent pas ma passion et soient indifférents à leur beauté, leur douceur, etc , et n'aient pas envie de voir mes chats se balader chez eux, gratter leurs plates-bandes etc...
Donc jardin sécurisé ...
Les Anglais, qui adorent les chats, et ont de tous petits jardins, sont très respectueux de leurs voisins et ont des systèmes de clôture très astucieux pour garder les loulous chez eux.
On leur évite comme ça beaucoup de soucis ... et aussi les voitures et autres dangers
c'est toujours pareil, la liberté s'arrête où commence celle du voisin

systemes de clotures astucieux? on peut voir ça quelque part? je me creuse la cervelle pour faire des enclos sur un terrain en pente!

je suis d'accord, le voisinage, c'est compliqué, dans la PA on entend toujours des choses hallucinantes: je suis allergique au poil du chat qui passe dans mon jardin, un chat fait caca dans mon jardin, il miaule, il se bagarre, etc etc... puis je appeler la fourrière... ou j'ai mis du raticide... ou... quand j'en vois un en voiture, j'accelere... donc les miens restent dedans tant qu'ils n'ont pas d'enclos

le chiffre n'est pas limité mais d'après ce que je sais, il faut etre declaré asso dès qu'on depasse un chiffre normal. le normal, haha! pour beaucoup, le chiffre normal c'est 1.

Citation :

il faut etre declaré asso dès qu'on depasse un chiffre normal

non, pas du tout on peut avoir autant de chats et de chiens qu'on veut en tant que particulier, c'est un droit fondamental instauré par le code rural :
Article L214-2
Tout homme a le droit de détenir des animaux dans les conditions définies à l'article L. 214-1 et de les utiliser dans les conditions prévues à l'article L. 214-3, sous réserve des droits des tiers et des exigences de la sécurité et de l'hygiène publique et des dispositions de la loi n° 76-629 du 10 juillet 1976 relative à la protection de la nature.
la seule limite = nuisances et tort causé aux tiers

pour les chiens, les professionnels : éleveurs, gardiens, assos etc doivent faire une déclaration en préf à partir de 10, et demander une autorisation à partir de 50
mais pour les chats = vide juridique
et pour les particuliers idem (ne pas se laisser intimider, simplement rappeller le code rural)
seul bémol donc : ne pas avoir de plaintes because nuisances

pour les clôtures, des trucs pas mal sur catprotect, purrfectfence etc mais c'est cher

merci pour l'info pasti

Bonsoir, pouvez me dire si on peut m'enlever mes chats (que j'adore et qui sont chouchoutés, pucés etc). Mes très chers voisins ont mandaté les services d'hygiène de la ville soit disant qu'il y a une odeur mais il n'y en a pas. Je ne sais pas quoi faire? Je suis dans un appartement F1 bis avec un grand balcon où ils peuvent aller. La litière s'y trouve d'ailleurs. Que puis-je faire pour me défendre avec ma petite famille. Je n'ais que 4 chats. Je pense que ce n'est pas excessif mais je n' y connais rien en lois sur le nombre de chats et la législation.

Merci pour votre aide. Une propriétaire désemparée.

attendez confirmation de plus specialiste mais normalement non, pas de limite, que pour els chiens. par contre il faut eviter de causer soucis: la litière dedans, les chats sterilisés car sinon l'urine sent fort. quand il fait chaud sur le balcon, ça sent. nous, on s'y habitue à 'lodeur mais els ges peu habitués le sentent. trouvez une litière qui absorbe bien els odeurs et nettoyez souvent, et en els laissez pas sortir dehors s'ils sortent

Les mâles sont castrés et ils ne sortent pas de mon appartements. Ils n'ont jamais été en extérieur sauf sur mon balcon. Ma question la plus grave concerne le jour de la visite, peut on prendre mes chats vu que j'en ais 4. La litière est nettoyée régulièrement mais c'est une litière ouverte, j'avais plusieurs bacs mais ils ont rendu l'âme (cassés). J'ai prévu de racheter un bac fermé mais je ne sais pas si ils vont accepter d'aller.

rentrez vos bacs litière. Si ça sent, nettoyez plusieurs fois apr jour. un seul bac pour 4 c'est 2 fois par jour qu'il faut enlever crottes et surtout le pipi. je pense qu'ils peuvent vous demander de regler le probleme d'odeur donc vous separer de vos chats s'ils constatent que ça sent. vous les prendre, comme ça, le jour de la visite? je ne epnse pas. attendez autre avis.

Pas que je sache, on va demander car je ne sais pas vraiment quand même.

je pense aussi que l'on va vous demander de régler le problème de l'odeur, ce sera un avertissement, quand à vous enlever vos chats, je n'y crois pas...
Je pense qu'avec 4 chats le problème de l'odeur peut être réglé... 2 litières, essayez les litières à cristaux, elles neutralisent vraiment les odeurs... mais certains chats n'aiment pas) sinon mettez du bicarbonate dans la litière, ça aide...) si possible nettoyer chaque fois qu'il y a des crottes et remuer à chaque pipi, sinon plusieurs fois par jour...
Pour éviter tout problème, mieux vaut trouver un endroit dans l'appartement..

Si les chats sont castrés et que la femme veille bien a la propreté et hygiene de son appartement, c'est peut etre aussi une maniere détourner de la part de ces gens d'harceler cette femme. Elle n'a pas a se débarasser de ses animaux sous pretexte que ses voisins n'aiment pas les animaux et cherchent des pretextes bidons. De plus elle meme peut déposer plainte ou main courante pour harcèlement si ces gens persistent.

oui, plainte si jamais, mais je pense qu'il faut eviter el conflit..; surtout à notre epqoue... peace and love!!!
on a pour devoir de ne pas gener les autres. notre liberté s'arrete ou commence celle des autres. avec la chaleur, possible que els odeurs passe d'un balcon à l'autre, donc il faut pallier. je sais bien que els gens ne supportent plus rgand chose, c'est agaçant, mais manger sur sa terrasse avec des odeurs d'urine, il faut comprendre que ce n'est pas du gout de tout le monde

Je pense aussi qu'il faut éviter les conflits... et en mettant les litières à l'intérieur , dans un coin discret et en les tenant propres, ça devrait résoudre les problèmes....